Mentions légales — Basal

Dernière mise à jour : 2 août 2026

1. Éditeur de l'application

L'application Basal est éditée par :

• Théo Serrano, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Basal
• Adresse : 958 route de Saint Abdon, 69390 Charly, France
• SIRET : 943 668 137 000 12 — SIREN : 943 668 137
• Contact : basal.trackingapp@gmail.com

Directeur de la publication : Théo Serrano, en sa qualité d'éditeur.

2. Hébergement

Des données de l'application (comptes et sauvegarde)

Lorsqu'un compte est créé dans l'application (voir la politique de confidentialité, section 3), les données associées sont hébergées par Supabase, dans des serveurs situés en Irlande (Union européenne). Sans compte, aucune donnée personnelle n'est transmise à un serveur.

Des pages légales (ce document et la politique de confidentialité)

Les versions publiques de ces pages sont hébergées par GitHub, Inc. (GitHub Pages) — 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

De l'application elle-même

L'application n'est pas un site web mais une application mobile distribuée exclusivement via :

• Apple App Store, exploité par Apple Inc. (One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, États-Unis) ;
• Google Play, exploité par Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis).

Chaque plateforme applique ses propres conditions d'utilisation pour la distribution de l'application et la gestion des paiements, indépendamment de l'éditeur (voir les CGU, section 4).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant l'application Basal — nom, logo, interface, textes, code source, structure de la base d'aliments et des exercices, à l'exception des contenus tiers mentionnés ci-dessous — est la propriété de Théo Serrano, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques applicables.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains contenus intégrés proviennent de sources tierces et restent soumis à leurs propres licences :

• les données d'aliments issues d'Open Food Facts (base collaborative sous licence Open Database License) ;
• les bibliothèques et composants logiciels open source utilisés pour construire l'application, chacun sous sa propre licence.

4. Responsabilité

Théo Serrano met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations et calculs fournis par l'application, sans garantie de résultat. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du service, ou de tout dommage résultant d'une utilisation de l'application non conforme à sa destination — voir également les CGU, section 5, pour l'avertissement relatif à la santé.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

6. Contact